CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION SAISONNIERE

 

 

Article 1 – Acceptation des conditions générales de location saisonnière

Les présentes conditions générales de location saisonnières régissent les relations contractuelles du contrat de location entre la S.A.S GREDAN, SIREN 818 732 075, RCS Montauban, sise au 45 route du FAILLAL - 82270 MONPEZAT de QUERCY– gestionnaire au même endroit du Parc de Loisirs Le FAILLAL et son locataire, ce dernier les acceptant sans réserve. Ces conditions valent consentement irrévocable et définitif de la part du locataire.

Le non-respect de l’une ou de plusieurs des conditions générales attaché au Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN et présenté ci-après entrainera la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au gestionnaire.

 

 

Article 2 – Identification du locataire

La personne réservant la location à une période déterminée et le locataire dit ²responsable².

Cette personne doit être âgée de 18 ans minimum et ne pas être sous tutelle. La location conclue entre les parties ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tierces personnes physiques ou morales. Toutes infractions à cette obligation seraient susceptibles d’entrainer la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au gestionnaire.

La sous location est interdite, même à titre gratuit, sous peine de résiliation immédiate du contrat, et sous réserves de poursuites judiciaires. Les locaux loués sont à usage d’habitation provisoire ou de vacances, excluant toute activité professionnelle, commerciale ou artisanale de quelque nature que ce soit.

 

 

Article 3 – Capacité d’accueil d’un gîte ou d’un chalet

Le locataire communiquera lors de sa réservation au gestionnaire S.A.S GREDAN, le nombre d’occupant par logement et se conformera à la capacité annoncée pour le logement. Toute personne en supplément dans la limite de la capacité d’accueil du logement devra impérativement être déclarée à l’arrivée.

 

Gîte 6-8 / 8 personnes maxi, enfants en bas âge inclus

Gîte 4-6 / 6 personnes maxi, enfants en bas âge inclus

Chalet 5 / 5 personnes maxi, enfants en bas âge inclus

 

 

Article 4 – Tarif de la location

Le montant de la location est calculé d’après le tarif établi pour la saison. Celui-ci est révisé annuellement en intégrant les éventuelles modifications du taux des taxes.

 

Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. Il est limité à la durée du séjour et comprend :

Pour un gîte, un chalet ou un mobil-home,

  • La location meublé et équipé, du jour d’arrivée au jour du départ,
  • L’aire de parking extérieur,
  • Les consommations forfaitaires d’eau et d’électricité.

Pour le camping,

  • Un emplacement / tente avec un véhicule ou camping car, du jour d’arrivée au jour du départ, 
  • Un branchement électrique,
  • Un robinet d’alimentation en eau,
  • L’accès aux toilettes et aux sanitaires    

 

La taxe de séjour n’est pas incluse dans les tarifs.

Collectée à hauteur de 0,30 cts sur le camping et 0.50 cts pour les locatifs d’euros par nuit et par personne de plus de 18 ans.

 

La taxe de tri sélectif n’est pas incluse dans les tarifs.

Collectée à hauteur de 0.30 cts par nuit et pas personne de plus de 18 ans.

 

Le montant des taxes est calculé en fonction des renseignements fourni par le locataire lors de la réservation et sera ajouté sur la facture.

 

Les frais de dossiers ne sont pas inclus dans les tarifs.

  • 25 euros par dossier de réservation pour un hébergement locatif
  • 10 euros par dossier de réservation pour un emplacement de camping

 

 

Article 5 – Durée du séjour

Le locataire signataire du contrat de location pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

 

Définition d’un séjour pour les gîtes, les chalets et les mobils-homes:

Saison basse (01 septembre à 30 juin) :

La location est à la nuitée ou à la semaine (²samedi au samedi²). Les horaires d’arrivée et de départ sont à prévoir avec le gestionnaire S.A.S GREDAN  

Saison haute (01 juillet – 31 août) :

La location est à la semaine (²samedi au samedi²), l’arrivée à partir de 15h00 et le départ avant 10h00. 

 

Définition d’un séjour pour les emplacements ²camping² :

La location est à la nuitée ou à la semaine, l’arrivée à partir de 12h00 et le départ avant 12h00.

Le gestionnaire S.A.S GREDAN se réserve la possibilité de disposer de l’emplacement s’il est sans nouvelle du locataire 24h00 après la date prévue.

 

Aucun remboursement ne sera effectué par le gestionnaire S.A.S GREDAN pour une arrivée retardée ou un départ anticipé, et qu’elle qu’en soit le motif.   

 

 

Article 6 – Réservation & modalité de paiement

Le gestionnaire S.A.S GREDAN à réception d’une demande de location envoi par courrier le contrat en deux exemplaires pour le séjour demandé ainsi que les conditions générales de location saisonnière.

Le locataire doit confirmer sa demande de réservation dans le plus bref délai par un courrier contenant : un exemplaire du contrat approuvé, daté et signé, le règlement de 30% d’acompte du montant global du séjour, et les conditions générales de location saisonnière ²Lu & Approuvée².

 

La réservation sera effective après encaissement par le gestionnaire S.A.S GREDAN de l’acompte de 30% du montant global du séjour. L’acompte encaissé rend le contrat irrévocable.

 

L’encaissement effectif des 30 % d’acompte déclenche l’envoi au locataire de la facture confirmant l’enregistrement définitif de la location. Celle-ci est éditée au nom du locataire titulaire de la réservation comprend : la désignation de la location, les dates du séjour, la taxe de séjour, les frais de dossier. 

 

Paiement du solde :

L’intégralité du prix de la location, de la taxe de séjour, des frais de dossier, et des éventuelles prestations complémentaires seront exigés :

  • Un mois avant le début du séjour pour toute réservation effectuée plus de 1 mois avant le début du séjour,
  • Ou immédiatement pour toute réservation effectuée moins de 1 mois avant le début du séjour.

 

 

Article 7 – Annulation d’une réservation

Par le locataire : Le gestionnaire S.A.S GREDAN émettra un avoir correspondant aux sommes versées par le client. Cet avoir est valable 18 mois. Il est non remboursable à l’issue de la période de validité.

Par le locataire un mois avant le début de son séjour : celui-ci sera dans l’obligation de payer le montant total de la réservation, ainsi que des dommages et intérêts si le gestionnaire S.A.S GREDAN en fait la demande.

A titre commercial et dans l’hypothèse ou la location est relouée pour la période concernée, le gestionnaire S.A.S GREDAN pourra proposer un avoir correspondant aux sommes versées par le client. Cet avoir est valable 18 mois. Il est non remboursable à l’issue de la période de validité.

 

Par le gestionnaire S.A.S GREDAN : celui-ci sera contrait de rembourser au locataire la somme versée.

 

7.1 - Annulation en cas de pandémie

7.1.1. En cas de fermeture totale ou partielle de l’établissement pendant les dates du séjour réservé (à laquelle est assimilée à une mesure d’interdiction totale ou partielle d’accueil du public, dans la mesure ou le Client est concerné directement par l’application de cette mesure) décidée par les pouvoirs publics, et qui n’est pas imputable au Prestataire, les sommes versées d’avance par le Client au titre de la réservation du séjour feront l’objet d’un remboursement dans un délai de 2 mois.

Le Prestataire ne saurait toutefois être tenu à un dédommagement complémentaire au-delà de ce remboursement des sommes déjà versées au titre de la réservation du séjour.

7.1.2. Par dérogation aux dispositions de l’article 7 ANNULATION D’UNE RESERVATION, toute annulation du séjour dûment justifiée par le fait que le Client serait atteint par la COVID 19 (infection) ou autre infection considérée comme relevant d’une pandémie, ou serait identifié comme cas contact, et que cette situation remettrait en cause sa participation au séjour aux dates prévues donnera lieu :

- à la délivrance d’un avoir valable 18 mois remboursable à l’issue de la période de validité.

Les éventuels frais de traitement et de gestion tels que prévus aux conditions générales resteront acquis au Prestataire. Dans tous les cas, le Client devra impérativement justifier de l’événement le rendant éligible à ce droit à annulation.

7.1.3. Par dérogation aux dispositions de l’article 7 ANNULATION D’UNE RESERVATION, dans l’hypothèse où le Client serait contraint d’annuler intégralement le séjour en raison de mesures gouvernementales ne permettant pas aux participants de se déplacer (confinement général ou local, interdiction de déplacement, fermeture des frontières), alors même que le terrain de camping est en mesure d’exécuter son obligation et d’accueillir les Clients, le Prestataire

-  émettra un avoir correspondant aux sommes versées par le Client, déduction faite des frais de traitement et de gestion qui resteront acquis au Prestataire. Cet avoir est valable 18 mois ; il est remboursable à l’issue de la période de validité.

 

Article 8 – La réception

Est ouverte en :

  • Basse saison de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 
  • Haute saison de 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 20h00

 

A son arrivée, le locataire doit se présenter à la réception, muni de la lettre de confirmation de réservation définitive qui lui a été adressé par courrier.

 

En cas d’arrivée après 20h00 en haute saison ou 17h00 en basse saison, le locataire doit en aviser le gestionnaire S.A.S GREDAN.    

 

 

 

Prestations particulières

En juillet et août, les locataires ont à leur disposition 7/7 jours :

  • L’épicerie
  • La piscine
  • Le mini-golf
  • Les tennis
  • La laverie et la salle commune  

 

 

Article 9 – Etat des lieux

Un inventaire intérieur et extérieur (²état des lieux²) conforme à une fiche d’inventaire présenté par le gestionnaire S.A.S GREDAN est établi contradictoirement (en deux exemplaires) avec le locataire à l’arrivé et au départ. Cet état des lieux constitue la seule référence en cas de litige. Les équipements et installation doivent être utilisés conformément à leur destination ordinaire. L’aménagement intérieur a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil, aussi, la literie, mobilier et objets divers ne devront ni être déplacés ni être transportés à l’intérieur comme à l’extérieur des logements. L’ensemble des éléments figurant à l’inventaire devra être remis à la place qu’il occupait lors de l’entrée dans les lieux.

 

 

Article 10 – Assurance, caution, dégâts

Le locataire en titre est personnellement responsable de tous les dommages, pertes ou dégradations apportées tant au logement lui-même et ce qu’il contient qu’à toutes les installations du Parc de Loisir Le FAILLAL commis par lui-même ou les personnes qui séjournent avec lui, ou qui lui rendent visite.

Le locataire est en conséquence tenu d’être assuré par un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques. Le locataire doit présenter cette attestation d’assurance responsabilité civile au gestionnaire S.A.S GREDAN au moment de l’état des lieux.

 

A la remise des clés, le locataire doit obligatoirement remettre, par chèque ou en espèce une caution d’un montant fixé à : 350 euros pour un gîte ou un mobil-home, 300 euros pour un chalet et 75 euros pour le ménage.

Le versement des cautions (location – ménage) ne pourra en aucun cas être considéré comme participation au paiement du loyer. A la fin du séjour, après constat du bon état intérieur et extérieur du logement, la caution location est restituée par le gestionnaire S.A.S GREDAN au terme de l’état des lieux effectué en présence du locataire. En cas de dommage ou dégradation ou si le gestionnaire ne peut être présent, ce dernier restituera sous 7 jours la caution location dont il aura déduit le montant des remises en état qui s’avéreraient nécessaires. La caution ménage sera restitué sous réserve d’un nettoyage ²intérieur – extérieur² correct, à défaut, le gestionnaire se substituera au locataire pour réaliser le ménage – nettoyage qui sera facturé du montant de la caution.

 

Le locataire est tenu de prévenir immédiatement le gestionnaire S.A.S GREDAN de tout dégât survenu.

 

 

Article 11 – Utilisation des lieux

La location est un espace strictement non-fumeur. Fumer à l’extérieur est permis mais les mégots ne doivent pas être jetés mais collectés dans une poubelle.

Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage en personne responsable conformément à la destination des lieux. Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Le locataire ne fera rien qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou tout autres nuisances particulièrement le soir.

Il est formellement interdit :

  • de dormir à même l’alèse, la literie ou les couvertures,
  • d’installer une tente dans le périmètre des gites,
  • d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit et ce en toutes saison. Seule l’utilisation des barbecues mis à la disposition et délimité par un emplacement strict par le Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN est autorisé. Le barbecue sur la terrasse est strictement interdit.

 

Le locataire devra laisser exécuter dans la location sans indemnité ni réduction de loyer, les travaux d’entretien ou urgents nécessaires.

 

Le locataire s’assurera qu’un adulte (personne ayant 18 ans révolu ou plus) est toujours présent sur place au cas ou des enfants seraient laissés dans l’enceinte du Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN sans être sous la surveillance de leurs parents respectifs.

 

 

Article 12 – Camping du Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN

Les conditions générales de location saisonnière s’appliquent dans leur intégralité au terrain de camping du Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN.

 

L’accès des véhicules au camping et autorisé de 7h00 à 22h00.

 

 

Article 13 – Animal accompagnant le locataire et/ou ses accompagnants

Un (1) chien (excepté un chien de première catégorie  ²chien d’attaque² ou de seconde catégorie  ²chien de garde ou de défense²) ou un (1) chat est autorisé dans l’enceinte du Parc de Loisirs Le FAILLAL – S.A.S GREDAN à condition d’avoir été déclaré lors de la réservation, de ne pas nuire à la tranquillité du Parc et de ses voisins, de justifier lors de l’accueil d’un carnet de vaccination à jour, de respecter les règles d’hygiène et l’intégrité des installations, d’être couvert par l’assurance responsabilité civile des propriétaires.

Le locataire reste maitre de la bonne tenue et du bon comportement de son animal.

En cas de non-respect de cette clause par le locataire, le gestionnaire S.A.S GREDAN pourra refuser le séjour ou la poursuite de celui-ci. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.    

 

 

Article 14 – Responsabilité du gestionnaire S.A.S GREDAN

La responsabilité du gestionnaire S.A.S GREDAN du Parc de Loisirs Le FAILLAL n’est pas engagée en cas de :

  • Non-respect du présent contrat et des consignes de sécurité affichées dans le parc de loisirs et liées à la structure d’accueil,
  • Vol, perte ou dommage quels qu’ils soient, pendant ou suite au séjour,
  • Panne ou mise hors service des équipements techniques ou des installations,
  • Dommages causés ou subis par les véhicules des résidents ou circulants dans l’enceinte du Parc de Loisirs Le FAILLAL.

 

 

Article 15 – Protection des données à caractère personnel

Le Prestataire, rédacteur des présentes, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel qui ont pour base juridique :

● Soit l'intérêt légitime poursuivi par le Prestataire lorsqu' il elle poursuit les finalités suivantes :

- la prospection

- la gestion de la relation avec ses clients et prospects,

- l’organisation, l'inscription et l'invitation à des évènements du Prestataire,

- le traitement, l'exécution, la prospection, la production, la gestion, le suivi des demandes et des dossiers des clients,

- la rédaction d'actes pour le compte de ses clients.

● Soit le respect d'obligations légales et réglementaires lorsqu'il met en œuvre un traitement ayant pour finalité :

- la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption,

- la facturation,

- la comptabilité.

Le Prestataire ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur.

A cet égard, les données des clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d'animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription.

En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec Le Prestataire. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable.

Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du Prestataire n'a eu lieu.

Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Prestataire.

Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement.

Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d'un droit de s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l'intérêt légitime du Prestataire, ainsi que d'un droit d'opposition à la prospection commerciale.

Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus

  • par courrier électronique à l'adresse suivante : campingdufaillal@gmail.com
  • ou par courrier postal à l'adresse suivante : S.A.S GREDAN 45 route du Faillal, 82270 Montpezat de Quercy, accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé.

Les personnes concernées disposent du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Article 16 – Cas de Force Majeure

En cas de force majeure (évènement extérieur, imprévisible et irrésistible) le gestionnaire S.A.S GREDAN sera libéré de toutes obligations envers son locataire.

 

 

Article 17 – Réclamations

Toutes les demandes judiciaires ou extrajudiciaires nées du contrat de location saisonnière seront prescrites à l’expiration d’un délai de quinze (15) jours à compter de la date de fin de séjour. En cas de litige, le tribunal de Montauban sera de fait la juridiction compétente.